Depuis quelques années déjà nous assistons à une querelle entre l'Etat central Espagnol et la communauté Catalane. Et les raisons sont toutes aussi diverses que justifiées. Je passerai sur le volet historique, bien qu'important, en vous renvoyant à la page Wikipédia, qui traite assez bien de ce sujet.

 

 LA MOTIVATION ÉCONOMIQUE

 

Il faut comprendre que le pouvoir Espagnol est aujourd'hui dans la même impasse que nombre de pays Européens. Soit qu'avec la perte de souveraineté judiciaire et juridique, économique avec l'Euro, et militaire avec l'OTAN, nos démocraties sont maintenant perverties par un pouvoir dictatorial, qui, tout en n'étant pas élu par les peuples, décide maintenant des lois qui lui seront soumises. Les GOPE imposent désormais à tous les Présidents et Premier Ministres d'Europe des lois visant à "harmoniser" le champ légal, mais sans que jamais cela ne corresponde à une réalité sociale ou sociétale, et sans jamais même que l'essentiel ne soit préalablement mis en place, soit l'harmonisation fiscale et des revenus, pourtant ciment de l'assise monétaire. Ainsi, tout comme les Catalans, et c'est plus flagrant et sévère chez eux, nous subissons un pillage systématique et des humiliations qui nous amènent progressivement vers la révolte.

L'Espagne, c'est environ 1300 milliards de PIB, dont 20% sont réalisés par la seule communauté Catalane qui ne représente que 16% du peuple. La région Catalane n'est que très peu endettée, à 32% de son PIB régional, quand l'Espagne, elle, est endettée à près de 100% de son PIB. Il ne faut pas être un génie pour comprendre que le pouvoir central fédéral Espagnol, et dont la corruption est maintenant avérée, est de très loin le pire gestionnaire qui soit.

Il faut également savoir que d'autres régions d'Espagne, comme le Pays Basque Espagnol, jouissent d'une bien plus grande autonomie que les Catalans, notamment en matière juridique et fiscale. Et que si dans les faits, le Pays Basque n'est pas un État déclaré, il en a pourtant toutes les caractéristiques. Aussi, les Catalans, qui ont été jusqu'ici plus que généreux, ne font que demander la même chose. Et l'obstination du pouvoir central Fédéral à le leur refuser, à leur refuser les mêmes avantages, est ce qui crée ces troubles on ne peut plus légitimes.

Les Catalans en ont donc assez de se faire littéralement piller par des gens corrompus qui leur imposent en plus des lois dépensières et inutiles, qui les forcent à dépenser de l'argent là où ils estiment que ce n'est pas nécessaire, et au détriment d'une bonne gestion dont eux mêmes peuvent aisément se targuer.

 

UN PEU DE DROIT CONSTITUTIONNEL POUR COMPRENDRE LA LEGITIMITE DU PEUPLE CATALAN.

 

Tout d'abord et en préambule, il est important de comprendre avant toute autre chose ce qu'est une "constitution". Et surtout ce qu'elle n'est pas !

Une constitution démocratique, c'est la loi organique qui vise à mettre en place les lois et les institutions pour les peuples qui désirent vivre ensemble, et accessoirement délimite le périmètre et les modalités où cette loi s'appliquera, soit les frontières. Ce n'est donc, ni une prison, ni un outil d’oppression, et encore moins un instrument de répression. Et c'est l'article 1 de la constitution Espagnole, qui existe également dans notre constitution Française (article 2), héritée des droits de l'homme et du citoyen, qui le confirme, et dit :

 

  1. L'Espagne constitue un État de droit, social et démocratique, qui défend comme valeurs suprêmes de son ordre juridique la liberté, la justice, l'égalité et le pluralisme politique.
  2. La souveraineté nationale appartient au peuple espagnol, dont émanent les pouvoirs de l'État.
  3. La forme politique de l'État espagnol est la monarchie parlementaire.

 

Autrement dit, et tout comme en France, les pouvoirs des élus émanent du peuple qui les a élus pour les représenter, et non l'inverse ! Il est du reste important de comprendre en droit que l'on ne peut pas inverser la "charge" de la preuve en fonction de ses seuls intérêts, et comme certains menteurs et irresponsables seraient tentés de le faire pour soutenir un mensonge ou défendre l'indéfendable. Ainsi, ce n'est pas au peuple Catalan de démontrer sa légitimité, mais bien au pouvoir central dont les pouvoirs émanent aussi du peuple Catalan, à démontrer qu'elle ne l'est pas.

Pour savoir si le peuple Catalan est légitime, il faut se pencher sur sont système électoral propre. La Région Catalane est une région autonome d'Espagne, et qui fonctionne comme une petite République, avec son propre parlement et son Président. Pour le comparer avec nous en France, ce serait l'équivalent de nos régions, à l'exception près que l'Espagne est un pays fédéral, alors que la France est un pays décentralisé. Comprendre que le pouvoir Fédéral émane des régions elles mêmes et qui s'entendent sur la modalité de leur application au niveau national, alors que dans le cas de la France, c'est exactement l'inverse. En France, ce sont les régions auxquelles l'Etat a confié des missions de service public, et qui lui confie ces pouvoirs exécutifs.

Tout comme en France, le pouvoir émane du peuple, qui par voie démocratique, élit ses maires, puis ses représentants régionaux. La légitimité du peuple Catalan émane donc directement des élus et du programme qu'ils ont proposé à ces fins électorales. Et c'est fondamental pour comprendre pourquoi ce Référendum si contesté est légal ou ne l'est pas. Car si ce dernier n'émanait pas de la volonté populaire, alors il serait effectivement illégal au regard de la constitution Espagnole.

Or, en terme de légitimité et de probité, on peut se demander comment le pouvoir central Fédéral, empêtré dans des affaires de corruption à hauteur de plus de 45 milliards d'Euros, est le plus à même de contester la légalité ou la probité des autres. En droit démocratique, tout procès se fait aussi bien à charge qu'à décharge, et on reste innocent jusqu'à preuve du contraire. Une inculpation ou une arrestation ne sont en rien des preuves de culpabilité, seul un tribunal ayant statué peut l'affirmer, et ce n'est pas toujours définitif, avec les recours et les appels possibles. Or, et dans notre cas particulier, toutes ces règles ont largement été bafouées par le pouvoir central Espagnol, qui en outre est lui même pointé du doigt pour ses manques de respect vis à vis de la loi qu'il est lui même censé faire appliquer. Cela ne s'appelle en droit ni plus ni moins qu'une circonstance aggravante, et qui dans un procès juste et équitable, permettrait de débouter le demandeur, soit le pouvoir central fédéral à Madrid, et donc donner raison au peuple Catalan. Mais ce n'est pas aussi simple, car à contrario, et même si on est en présence d'un abus de pouvoir et de force manifeste de la part de Madrid, et qui soyez en sûr, finira tôt ou tard par lui causer un préjudice proportionnel aux dommages causés au peuple Catalan, il n'en reste pas moins que le peuple Catalan doit impérativement prouver sa légitimité sur le fond.

Vous noterez au passage que le pouvoir central Espagnol, fort de ses prérogatives, a utilisé tous les moyens de l'Etat à sa disposition pour faire obstruction à la tenue de ce référendum. Ce qui n'est absolument pas légitime ni déontologique dans une démocratie, qui sont de mauvaises pratiques, parfois soumises par la loi à la sanction si elles sont abusives. Et nous verrons plus tard qu'en terme de sanctions, après la répression farouche du pouvoir Espagnol contre le pouvoir et le peuple Catalan, le risque d'un retour de flammes est dès lors plus que probable. En France, ce sont les tonnes d'amendements déposés par différents partis, souvent identiques, mais qui doivent quand même être observés et discutés en assemblée afin d'être validés, ce qui augmente d'autant les délais avant le vol final. Dans notre cas, c'est la saisie abusive du conseil constitutionnel, alors que tous les sondages indiquent la volonté populaire du peuple Catalan à la tenue de ce référendum, et une majorité d'élus ayant ce mandat, qui le confirment.

 

LA LÉGALITÉ DU REFERENDUM

 

Par définition, en droit démocratique, le référendum n'est par définition pas illégal. Et ce n'est du reste pas sur ce point que le pouvoir central fédéral Espagnol base son argumentation pour l'interdire ou le délégitimer.

Ceci étant dit, pour qu'un référendum ait lieu, il doit être soumis à une condition unique. Qu'il émane lui même de la volonté du peuple, et en l’occurrence, du peuple directement concerné. L'argument qui consisterait à dire que la consultation référendaire dans un État Fédéral qu'est l'Espagne serait obligatoire et étendue à l'ensemble du peuple Espagnol est donc un prisme mensonger et trompeur. Pour exemple, dans un litige de divorce, ici le peuple Catalan envers le reste du peuple Espagnol, et comme on le ferait dans une famille, on ne demandera jamais aux enfants mineurs ou aux proches voisins de se prononcer. Ne serait-ce que pour éviter que deux personnes (peuples) qui ne s'entendent plus soit forcées malgré tout à cohabiter ensemble. C'est du reste pour cette seule raison, afin d'éviter à l'avenir tout risque de guerre civile, que l'ONU, droit supérieur s'appliquant à tous les États l'ayant ratifiée, a introduite la notion de sécessionnisme et d'autodétermination dans l'article 2 de ses status. Et il n'en serait pas forcément autrement en France, car la notion de peuple s'arrête aussi à ses différences culturelles et géographiques, et bien que nous soyons un État non fédéral et plus centralisé. La France reconnait du reste des exceptions territoriales nombreuses, comme la Polynésie Française, la Guyane, ou ne serait-ce que l'Alsace et la Lorraine sous concordat.

La péninsule Ibérique est assez particulière, de part son histoire, comme de part sa géographie. Tout comme la France, elle est composée de territoires tout aussi variés et divers, et dont elle reconnait par son article 2, parfois l'autonomie, parfois la qualité de nation, ce pourquoi du reste l'Espagne n'est pas un État centralisé, mais davantage une fédération, sur le même modèle que l'Allemagne ou les USA :

"La Constitution est fondée sur l'unité indissoluble de la nation espagnole, patrie commune et indivisible de tous les Espagnols. Elle reconnaît et garantit le droit à l'autonomie des nationalités et des régions qui la composent et la solidarité entre elles."

On notera au passage l’ambiguïté apparente qui en découle, à savoir que les peuples Espagnols seraient une nation indivisible, mais qui reconnait dans la foulée la particularité et l'individualisme national de ses régions. En fait, il n'en est rien, sauf si on considère, hélas, la constitution comme une prison, et non comme la loi qui unit les peuples qui désirent, et j'insiste lourdement sur cet aspect conforme à toute démocratie, et seulement désirent vivre ensemble. En aucun cas un constitution ne s'impose, et il n'est pas possible en démocratie de faire cohabiter qui que ce soit par la force ! Autrement dit, elle ne peut être que le fruit d'une volonté commune de vivre ensemble, sinon on parlera alors de dictature.

Ainsi, et lors des dernières élections municipales, et suite à la répression du référendum de 2014, les Catalans, se sentant bafouées dans leur droit légitime à la liberté d'expression, et qu'ils avaient pourtant affirmé dans tous les sondages, ont massivement voté pour les partis Nationalistes et Indépendantistes. Et il en fut de même pour les élections régionales, qui même si leurs représentants sont très légèrement minoritaires au sein du parlement Catalan, la loi locale étant basée sur les circonscriptions et non sur le nombre d'électeurs dans lesquelles ils exercent, ces derniers bénéficiant dès lors de la majorité représentative au parlement régional.

Et c'est précisément sur cette question que le pouvoir central Fédéral a saisi la cour constitutionnelle Espagnole, afin de déterminer la légitimité du Référendum. Cour qui a ce jour ne s'est toujours pas prononcée, n'a absolument pas statuée ou rendue la moindre décision sur le fond, mais qui du simple fait de sa saisie, interdit la tenue du dit référendum. Dire qu'il est "illégal" est donc un pur abus de langage, puisque cette cour constitutionnelle, très gênée aux entournures, ne peut absolument pas se prononcer en sa défaveur. Non seulement parce que le peuple Catalan est favorable à la tenue de cette consultation référendaire, mais également parce que techniquement, les Nationalistes et les Indépendantistes sont effectivement majoritaires au parlement Catalan. Mais qui a tout de même permis, avec un potentiel et énorme retour de flammes, au pouvoir central Fédéral Espagnol d'organiser les persécutions et la répression.

 

Car ce qu'il faut bien comprendre dans cette affaire, c'est que :

  • Le pouvoir Catalan est légitime à organiser ce Référendum, il en a reçu le mandat du peuple, a été lui même élu sur cette promesse.
  • La très grande majorité des Catalans, s'ils ne sont pas forcément indépendantistes ou pour l'indépendance, sont favorables cette consultation populaire.
  • Si la tenue du référendum n'est pas "autorisée", de part la saisie du conseil constitutionnel qui l'en prive de ses effets légaux, il n'en est pas davantage "illégal", cette même cour ne s'étant toujours pas prononcée sur le fond. Il est en effet important de distinguer en droit la procédure judiciaire et le jugement judiciaire. Car seule la décision judiciaire définit la légalité ou l'illégalité d'un acte, y compris rétroactivement. Et en l’occurrence, ce qui peut temporairement avoir été "interdit", le temps de statuer, peut devenir "légal", et donc en valider non seulement la légitimité mais aussi les effets. C'est bien pour cette raison, dès lors que les uns, sûrs de leurs droits, et comme le sont les Catalans, peuvent se permettre d'organiser malgré tout leur référendum. Sachant qu'à terme, la justice ne pourra que reconnaitre la légalité du référendum, et donc rétroactivement la légitimité de ses résultats et de sa tenue.

 

Et par extension, plusieurs cas de figure se dessinent :

 

  • Si ce Référendum est finalement déclaré "illégal", ce qui serait totalement surprenant du seul fait qu'il émane bien d'une volonté populaire légitimée par ses représentants élus, il est évident que le pouvoir Catalan se retournerait dès lors vers la cour Européenne des droits de l'homme et du parlement Européen, afin de faire valoir ses droits. Sachant que ces derniers ont déjà été saisis de questions similaires et qui donneraient toutes raison à terme au peuple Catalan. Le seul moyen alors pour éviter une humiliation du pouvoir Central Espagnol et la destitution de Rajoy et de son gouvernement pour abus de pouvoir et de force, serait de refuser de statuer sur le problème, ce qui renverrait dès lors vers l'assemblée de l'ONU et la commission des droits de l'homme, dès lors saisie sur son article 2 sur le droit à l'autodétermination des peuples. Et là encore, il y a une jurisprudence qui donnerait raison au peuple Catalan.
  • Si ce Référendum était déclaré "légal", alors les Catalans qui ont été martyrisés par le pouvoir central Espagnol, et qui les menace maintenant de jeter en prison leurs élus et de les déposséder de leurs pouvoirs par l'article 155 de la constitution - article qui ne peut du reste pas être saisi dans un cadre de prise de pouvoir démocratique, mais uniquement lorsque le pouvoir régional a lui même subit un coup d’État local ou un putsch militaire - toutes les victimes de cette répression seraient alors légitimes à demander justice, soit de punir tout ceux qui auraient organisé ou participé à leur répression. Et dans ce cas, clairement, Rajoy et son gouvernement seraient sur la sellette.

 

POURQUOI L'EUROPE SE TAIT DANS UN SILENCE ASSOURDISSANT ?

 

Les raisons sont multiples, et c'est aussi une manœuvre de la part des élus Catalans afin de conserver des leviers dans le seul but de faire valoir leurs droits qu'ils considèrent comme légitimes. En affirmant leur volonté de rester au sein de l'Europe et de l'Euro, la Catalogne, même si elle en est menacée d'exclusion, peut dès lors bénéficier de ses institutions pour l'aider à trancher la question.

Or, on sait que la question de la légalité Référendaire fait très largement débat au sein même de l'Europe. Les exemples ne manquent pas, comme par exemple la Vice Présidente du conseil de l'Europe, qui déclare que ce Référendum est parfaitement légal. Gérard ONESTA, observateur International sur ce référendum, et élu régional de Haute Garonne, confirme également un certain nombre d'informations pourtant cruciales et déterminantes, et curieusement occultées par nos hommes politiques et nos médias. A savoir que :

La constitution Espagnole n'interdit en rien l'autodétermination des peuples via ses articles 10 et 96. Soit que ces questions ne sont pas du ressort du droit national, mais de droit supra national. En l’occurrence, cela peut être l'Europe, qui a déjà statuée sur cette légalité à plusieurs reprises, comme pour le référendum Écossais ou le cas du Kosovo, et donnerait donc raison aux Catalans. Mais cela pourrait également être une question de droit encore supérieur, soit l'article 2 sur le droit des peuples à l'autodétermination de l'ONU.

Que l'illégalité de ce référendum n'a jamais été prononcée sur le fond par la cour constitutionnelle Espagnole, et pour cette même raison.

Qu'en outre, toutes les menaces faites au peuple Catalan de les exclure de l'Europe sont totalement infondées, car rien dans le TFUE ne précise ou ne définit quoi que ce soit en matière de séparatisme ou de sécession pour des peuples qui en sont déjà membres, et comme le sont les Catalans au sein de l'Espagne. Que de facto et en droit, l'argument serait aussi réversible. A savoir que l'Espagne, amputée d'une de ses régions, devrait logiquement en être exclue elle même.

La raison de ce silence étourdissant est donc évidente. L'UE ne souhaite absolument pas mouiller sa chemise dans ces questions, car elle se contredirait sur ses précédentes décisions. Et qu'une mise en application de ses menaces surréalistes d'exclure unilatéralement le peuple Catalan de l'UE ouvrirait alors la voie, par jurisprudence, au séparatisme de nombre de régions autonomistes Européennes souhaitant sortir de l'UE et de l'Euro, voire même de l'OTAN.

 

EN CONCLUSION

 

Il faut bien comprendre que plus la situation va se dégrader par l'obstination du pouvoir central Espagnol à refuser le dialogue et les mêmes droits au peuple Catalan qui ont été accordés par ailleurs au peuple Basque sous le régime de la même constitution, ne peuvent déboucher à terme qu'à la condamnation de ses actes par l'ensemble de la communauté internationale. Qu'en outre, le pouvoir qui l'exerce est tout sauf légitime lui même. Ce dernier, tout comme en France, ayant modifié sa constitution et son code électoral pour s'accaparer le pouvoir, Rajoy n'ayant été finalement élu, avec un taux de non inscrits, d'Abstention, de blancs et de nuls record, que par 18% du peuple Espagnol - Notez au passage que ce taux est nettement supérieur en Catalogne, avec plus de 80% de participation - Il en résulterait dès lors que nos institutions


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